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Montréal pour tous

1 octobre 2009

L'Acte Authentique : Intervention obligatoire du Notaire.

L'Acte Authentique : Intervention obligatoire du Notaire.

La vente d'un bien immobilier commence toujours par la signature d'un sous seing privé et se termine par la signature d'un document définitif appelé « Acte Authentique », devant notaire. Appelé aussi « Acte Notarié », ce document présente des éléments que n'ont pas les autres actes, c'est-à-dire l'engagement professionnel du notaire, la date certaine, la force probante supérieure et la force exécutoire.

Dans le cas d'un acte authentique en rapport avec la vente d'un bien immobilier, il est de coutume de choisir le notaire du vendeur, ce qui n'empêche pas l'acheteur d'être assisté par son propre notaire. Pendant la lecture de l'acte, qui peut paraître fastidieuse, tous les éléments de la vente seront expliqués par le notaire. L'acquéreur et le vendeur peuvent poser toutes les questions qu'ils veulent avant de signer.

L'intervention du notaire est payante. Les frais de notaire sont en principe payés par l'acquéreur. Mais rien n'empêche les deux parties à procéder autrement sur les frais de notaire.
Les frais de notaire sont constitués des honoraires du notaire, fixés par décret, auxquels s'ajoutent des frais appelés émoluments de formalité. Des taxes pour l'Etat ou les collectivités locales, appelées droits de mutation, viennent s'ajouter aux frais de notaire.

A noter que dès la signature du sous seing privé, le notaire en charge de l'affaire demande une avance sur frais. Cette somme, souvent plus importante que nécessaire sera ajustée lors de la signature de l'acte authentique.

Très important : Renseignez-vous sur les frais de mutation, pour l'Etat et les collectivités locales, car ils dépendent du lieu où se trouve le bien immobilier bien sûr mais aussi s'il s'agit d'un logement neuf ou d'un logement ancien. Sachez aussi qu'il existe des exonérations partielles bien précises sur les droits de mutation, donc renseignez-vous bien avant de signer l'acte authentique.

A retenir sur l'acte authentique :
La présence du notaire est obligatoire.
Posez toutes les questions utiles et nécessaires avant de signer.
Les frais de notaire sont en principe à la charge de l'acquéreur.

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24 septembre 2009

Montréal pour tous

Toute personne qui désire visiter une ville étrangère comme Montréal se doit de bien s'informer préalablement afin de planifier au mieux son séjour. Combien de temps durera notre séjour? Quels endroits visiterons-nous? Quel type de voyage souhaitons-nous réaliser? Un voyage strictement touristique? Un périple d'aventure? Une plongée en milieu urbain au sein d'une population grouillante qu'on souhaite connaître? Et surtout, à quel endroit habiter? Trouver un lieu d'hébergement demande une bonne planification afin de s'éviter de mauvaises surprises, un séjour moins plaisant que rêvé et des coûts vraiment trop élevés. Comment trouver une chambre d'hôtel à Montréal alors qu'on ne connaît pas cette ville et que les différents guides touristiques semblent bien formels et donnent une information trop générale?
Tous les quartiers d'une ville aussi étendue ne sont pas nécessairement conseillés aux touristes. Certains endroits qui ne sont que résidentiels sont franchement dépourvus d'intérêt ou de charme. D'autres sont vraiment trop éloignés des centres d'activité. Certains hôtels, bien que situés au coeur de l'action urbaine, ne justifient pas les prix exorbitants qu'ils demandent pour une chambre dans laquelle on ne fait que dormir.
Alors comment choisir? Il faut connaître d'abord les centres d'intérêt de Montréal.
Ne vous y trompez pas, si on se fie aux guides touristiques, on peut fort bien visiter les sites d'importance qu'ils nous conseillent et passer complètement à côté de la vie réelle de Montréal. Le principal intérêt de Montréal ne se trouve pas dans ses monuments ou dans ses lieux archéologiques et historiques; Montréal ne vibre pas par son passé mais par sa population. Laissez de côté les circuits traditionnels conseillés par les guides et plongez-vous au coeur de la ville parmi sa population grouillante, francophone et aussi anglophone, multi ethnique, festive, calme et tranquille même en foule et accueillante sans être envahissante. Quelques quartiers situés au coeur de la ville abritent cette population vibrante. Trouvez une chambre d'hôtel à Montréal dans un de ces endroits plein de charme et vous gouterez vraiment à la vie de l'Amérique française

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